Résolution 2024-3

Synode de la Province II
Proposition de résolution présentée par Paul Ambos
Résolution 2024-3
Correction des citations dans les Ordonnances

 
Il est résolu que la Province Internationale de l'Atlantique, Deuxième Province de l'Église épiscopale, modifie l'Ordonnance III, section 10 des Ordonnances de la deuxième province de telle sorte qu'elle se lise désormais comme suit (le texte qui a été ajouté est souligné et le texte qui a été supprimé est barré) :
 
Il doit y avoir un Comité des résolutions. Ce comité organise et fait rapport sur (a) toute question soumise au Synode conformément au Canon I.9.11 I.9.10 de l'Église épiscopale, (b) toute résolution à proposer à la Convention générale, et (c) toute autre résolution à considérer par le Synode.
 
Explication :
 
Les Canons I.9.10 - .11 prévoient :
Sectiom 10. Dans les soixante jours qui suivent chaque session de la Convention générale, les Présidents des deux Chambres de la Convention générale renvoient aux Synodes provinciaux, ou à l'un de ces Synodes, les questions que la Convention générale peut demander, ou qu'ils peuvent juger opportunes, pour examen par les Synodes. Ces Synodes sont tenus d'examiner les questions qui leur sont soumises lors de la première réunion du Synode suivant l'ajournement de la Convention générale, et de faire rapport au Secrétaire de la Convention générale sur leur action et leur décision au moins sept jours avant l'ajournement de la Convention générale, et de faire rapport au Secrétaire de la Convention générale sur leur action et leur décision au moins sept jours avant l'ajournement de la Convention générale.
Section 11. Chaque Synode provincial conservera les procès-verbaux, journaux ou autres comptes rendus de ses réunions et en transmettra un exemplaire au Secrétaire de la Chambre des Députés et un autre aux Archives de l'Église épiscopale. Le Synode doit également transmettre aux Archives des copies de tous les documents inactifs non publiés.
 
La référence à la Section 11 dans l'ordonnance semble être une erreur typographique, qui est corrigée dans la présente proposition.
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